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"CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable"
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Prime à la conversion des véhicules particuliers en 2018. Une évolution socio-économique ex post.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
TASZKA (S); DOMERGUE (S)
2019
Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme. Une démarche au service de la qualité des documents d’urbanisme
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2019
L'enquête publique modernisée.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GUILLEMOT (A); RODRIGUES (B)
2019
Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale de la Ministre de la Transition écologique et solidaire de 2016 à 2018.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2019
Les comptes des transports en 2018.- 56e Rapport.- 211 p.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2019
Évaluation environnementale. Guide de lecture de la nomenclature annexée à l'article R.122-2 du code de l'environnement.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ALLIGAND (G); BATAILLE (T); BENOIT (F)
2019
Dispositifs d'étiquetage : bonnes pratiques et écueils à éviter. Cas des produits polluant l'air intérieur.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
SALAZAR ARISTIZABAL (V); MEURISSE (B)
2019
L’empreinte matières de l’économie française : une analyse par matière et catégorie de produits.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
MOHKAM (K); SIMON (O)
2019
Préjudice écologique, bien dimensionner la réparation des dommages.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S)
2018
Objectifs "zéro artificialisation nette". Eléments de diagnostic. Achieving “zero net land take”. Diagnostic criteria.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BOUVART (C); BRENDER (P); DUCOS (G)
2018
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