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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Réseau transeuropéen de transport. RTE-T axes et projets prioritaires. Editions 2003, 2005.COMMISSION EUROPEENNE
2005
OAccessibilité des autocars et bus à longue distance pour les personnes à mobilité réduite : rapport scientifique final.COMMISSION EUROPEENNE
2005
OManuel du transport rural.COMMISSION EUROPEENNE; ARTS
2005
Green structure and urban planning. Final report. Cost Action C11 (Infrastructure verte et planification urbaine. Rapport final. Action COST C11).COMMISSION EUROPEENNE; COST
WERQUIN (Ann-Caroll); DUHEM (Bernard); LINDHOLM (Gunilla)		2005
Loi applicable aux obligations contractuelles en instrument communautaire : livre vert sur la transformation de la convention de Rome de 1980.COMMISSION EUROPEENNE
2004
Coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux. Directive 2004/17/CE du 31.03.2004.PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
Coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services. Directive 2004/18/CE du 31.03.2004.PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
Un droit européen des contrats plus cohérent. Communication de la Commission au Parlement et au Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
2004
Réseau transeuropéen de transport - Mise en oeuvre des orientations 1998-2001. SEC(2004) 220 Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la mise en oeuvre des orientations pour la période 1998-2001.COMMISSION EUROPEENNE
2004
TEN STAC - Final report. Scenarios, traffic forecast and analysis of corridors on the trans-european network.COMMISSION EUROPEENNE; NESTEAR; PAYS-BAS NEA
GAUDRY (M); REYNAUD (C); ROTHENGATTER (W)		2004




 








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