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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




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Sauver 20 000 vies sur nos routes. Une responsabilité partagée. Programme d'action européen pour la sécurité routière. Réduire de moitié le nombre des victimes de la route dans l'Union Européenne d'ici à 2010 : une responsabilité partagée. Communication de la commission Com (2003) 311 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
OApplication de la directive 2001/42/CE relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2003
OTrends in vehicle and fuel technologies : overview of current research activities.COMMISSION EUROPEENNE Joint research centre; INSTITUTE FOR PROSPECTIVE TECHNOLOGICAL STUDIES; EUROPEAN SCIENCE AND TECHNOLOGY OBSERVATORY
PELKMANS (Luc); HULTEN (Staffan); COWAN (Robin)		2003
La politique maritime. Législation et objectifs de l'Union européenne en matière de transport maritime.COMMISSION EUROPEENNE
2002
Quatrième rapport sur la mise en oeuvre du règlement 3577/92 concernant l'application du principe de la libre circulation des services au cabotage maritime (1999-2000) COM (2002) 203 final.COMMISSION EUROPEENNE
2002
O50 ans de traité CECA. Statistiques du charbon et de l'acier, données 1952-2000.EUROSTAT; COMMISSION EUROPEENNE
2002
Rapport sur l'état d'avancement du programme Galiléo - COM(2002) 518.- 35 p.COMMISSION EUROPEENNE
2002
Implementing the internal energy market. First benchmarking report.COMMISSION EUROPEENNE
2002
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'octroi d'un concours financier communautaire visant à améliorer les performances environnementales du système de transport de marchandises - Marco Polo - Com (2002) 54 final.COMMISSION EUROPEENNE
2002
Contrats des compagnies aériennes avec les passagers.COMMISSION EUROPEENNE
2002




 








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