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"COMMISSION EUROPEENNE"
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Vers un transport routier de qualité plus sûr et plus concurrentiel dans la Communauté - COM (2000) 364 final. Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil.
COMMISSION EUROPEENNE
2000
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/53CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international.
COMMISSION EUROPEENNE
2000
EUFRANET. A - REYNAUD (C), JIANG (F). Concept, modélisation, évaluation de stratégies. - 41 p. B - Deliverables 1 - Inventarisation of customer needs of freight rail in Europe. - juillet 1998. - 53 p. C - Deliverable 2 - Annexe 2 : Network parameters and simulation results. - juin 1999. - 146 p. Titre (suite) D - Deliverable 3 - Annex : database, survery and forecast. - avril 1999. - 164 p. E - Deliverable 4 -. Methodology for evaluation. 91 p. bibliographie F - (manque) G - Deliverable 6 - Analyses of rail operation and network scenarios. - novembre 2000 89 p. H - (manque) I - Deliverable 8 - A definition of strategies for freight on European rail services. - novembre 2000. - 50 p.
COMMISSION EUROPEENNE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
REYNAUD (C); JIANG (F)
2000
Livre vert sur l'établissement dans l'Union Européenne d'un système d'échange de droits d'émission des gaz à effet de serre. COM (2000) 87 final. (Présenté par la commission).
COMMISSION EUROPEENNE
2000
Les politiques et mesures proposées par l'Union européenne pour réduire les émissions de gaz à effet de serre : vers un programme européen sur le changement climatique( PECC). Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen. COM (2000) 88 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2000
Telematics applications for transport. Project annual reports 1998 - 1999. 4 th framework programme for RTD et D (1994 - 1998).
COMMISSION EUROPEENNE
2000
EUFRANET - Final report. Project funded by the European commission under the transport RTD programme of the 4th framework programme.
COMMISSION EUROPEENNE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; SNCF
2000
Application par les Etats membres de la directive 95/50/CE du Conseil concernant des procédures uniformes en matière de contrôle des transports de marchandises dangereuses par route. Rapport de la commission au Parlement européen et au Conseil. COM (2000) 517 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2000
Les priorités de la sécurité routière dans l'Union européenne. Rapport d'avancement et hiérarchisation des actions. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen au Comité économique et social et au Comité des régions. Com (2000) 125 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2000
Les transports aériens et l'environnement. Communication de la Commission au Conseil européen au CES et au Comité des régions. Com (1999) 640 final.
COMMISSION EUROPEENNE
1999
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