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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




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L'information émanant du secteur public, une ressource clef pour l'Europe. Livre vert sur l'information émanant du secteur public dans la société de l'information présenté par la Commission - COM (98) 585 final.COMMISSION EUROPEENNE
1999
Union européenne : recueil des traités. tome I - volume I.COMMISSION EUROPEENNE
1999
Domestic tradable quotas as an instrument to reduce carbon dioxide emissions. Domestic tradable quotas workshop Brussels, 1-2 july 1998. Sponsored by the European Commission, DG XII RTD programme, "Environment and climate" unit on human dimensions of climate change. Organised by the lean economy initiative with the support of elm farm research centre, UK. Proceedings.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CE) n°2236/95 déterminant les règles générales pour l'octroi d'un concours financier communautaire dans le domaine des réseaux transeuropéens (présentée par la Commission).COMMISSION EUROPEENNE
1998
OTransport and land-use policies - Resistance and hopes for co-ordination - COST 332 (EUR 18285)COMMISSION EUROPEENNE
KAUFMANN (V); OFFNER (JM)		1998
Vers un réseau transeuropéen de positionnement et de navigation comprenant une stratégie européenne pour un système mondial de navigation par satellites (GNSS). Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen.COMMISSION EUROPEENNE
1998
EU climate policy : research support for Kyoto and beyond. Policy/research interface worshops series : a synthesis.COMMISSION EUROPEENNE; UNIVERSITE Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines; CENTRE D'ECONOMIE ET D'ETHIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT
FAUCHEUX (S); O CONNOR (M); VAN DEN HOVE (S)		1998
Vers un cadre pour la résolution des problèmes d'environnement dus à la circulation des poids lourds. Document de travail de la Commission.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Notre avenir pour objectif. Actions pour l'environnement en Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1998




 








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