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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




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Vers la voiture propre à faible consommation. Possibilités de coopération Est Ouest. Rapport d'une conférence internationale. Berlin 25-27 Mars 1991. DELSEY (J). - The clean and fuel efficient automobile. MORCHEOINE (A). - Politique française de maîtrise de l'énergie en faveur de la voiture propre et économe. ORFEUIL (JP). - Transport energy and environment : a low energy future. DELSEY (J). - Une politique du véhicule propre et économe. (seuls les intervenants français sont signalés)COMMISSION EUROPEENNE; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1993
Trafic et rentabilité du réseau ouest-européen de transport à grande vitesse.COMMISSION EUROPEENNE; INTRAPLAN; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
1993
Livre vert sur la réparation des dommages causés à l'environnement.Communication de la Commission au onseil et au Parlement européen et au Comité économique et social.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine du transport EURET 1990-1993. Rapport à mi parcours du programme EURET.Un programme spécifique de recherche développement technologique dans le domaine des transports.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Règlement (CEE) n°2551/93 de la Commission, du 10 août 1993, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n°2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique eu au tarif douanier commun.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Législation communautaire en matière d'environnement. vol.1 - Politique générale. vol.2 - Air. vol.3 - Produits chimiques, risques industriels et biotechnologiques. vol.4 - Nature. vol.5 - Bruit. vol.6 - Déchets. vol.7 - Eau.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Une nouvelle politique communautaire de normalisation. La nouvelle approche en matière d'harmonisation. Véhicules à moteur, tracteurs et machines agricoles, denrées alimentaires, produits pharmaceutiques, produits chimiques, construction. Situation au 1-1-1993.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Stratégie pour le secteur de la construction. Rapport final.COMMISSION EUROPEENNE; WS ATKINS INTERNATIONAL
1993
Avis sur la communication de la commission sur le livre blanc concernant le développement futur de la politique commune des transports CES 93 1006.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Rapport de la Commission au Conseil sur les mesures à prendre dans la CEE en matière d'accessibilité des moyens de transport aux personnes à mobilité réduite.COMMISSION EUROPEENNE
1993




 








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