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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport de la Commission sur l'état de l'industrie de la construction navale dans la Communauté. Situation en 1992.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Pour un programme d'action en matière de sécurité routière. Contient également le rapport final du groupe de travail à haut niveau des représentants des gouvernements intitulé : lignes directrices et domaines d'action prioritaires pour un programme communautaire de sécurité routière.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Un marché commun des services. Situation au 1-1-1993. Banques, assurances, marché des valeurs mobilières, nouvelles technologies et services, mouvements de capitaux, libre circulation des travailleurs et des membres des professions libérales.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Politique sociale de la Communauté. Situation au 1-1-1993.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Pollution atmosphérique et dépérissement des forêts dans les montagnes françaises. Programme DEFORPA. Rapport 1992. Synthèse et contributions individuelles de recherche. Mai 1993.COMMISSION EUROPEENNE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES
BONNEAU (Maurice); LANDMANN (Guy)		1993
Vers un développement soutenable. Programme communautaire de politique et d'action pour l'environnement et le développement durable et respectueux de l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
1993
OCost 312 - Evaluation des effets du tunnel sous la Manche sur les flux de trafic (EUR 15126) Rapport final de l'action et synthèse du séminaire de Bruxelles - 23 et 24 juin 1992COMMISSION EUROPEENNE
CHAPUIS (M); FABRE (F); ZUBERO (I)		1993
Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine du transport EURET 1990-1993. Rapport à mi parcours du programme EURET.Un programme spécifique de recherche développement technologique dans le domaine des transports.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Législation communautaire en matière d'environnement. vol.1 - Politique générale. vol.2 - Air. vol.3 - Produits chimiques, risques industriels et biotechnologiques. vol.4 - Nature. vol.5 - Bruit. vol.6 - Déchets. vol.7 - Eau.COMMISSION EUROPEENNE
1993
L'état de l'environnement dans la Communauté européenne. Aperçu. COM(92) 23 final - vol. III.COMMISSION EUROPEENNE
1992




 








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