Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Règlement CEE n°2453/92 de la Commission du 31-12-1992 portant modalités d'application du règlement CEE n°717/91 relatif au DAU.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; COMMISSION EUROPEENNE
1992
A - Rapport de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement - Rio de Janeiro, 3-14 juin 1992 - 344 p. B - Rapport de la Commission des Communautés européennes à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement - 164 p.COMMISSION EUROPEENNE; NATIONS UNIES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1992
Les relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Du laboratoire aux réseaux. Le travail scientifique en mutation. Rapport de recherche FAST.COMMISSION EUROPEENNE
VINCK (Dominique)		1992
Lorraine. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Guyane. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Proposition de directive du conseil relative à l'imputation des coûts d'infrastructures de transport à certains véhicules utilitaires. - 10 p. Elimination des distorsions de concurrence de nature fiscale dans les transports de marchandises par route : étude des taxes sur les véhicules, des taxes sur les carburants et des péages routiers. - p.mult. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure de transport à certains véhicules utilitaires. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure à certains véhicules utilitaires.COMMISSION EUROPEENNE
1992
OCOST 305 La demande de transport de voyageurs en Europe aujourd'hui et demain (EUR 14381) Besoins, disponibilité et recueil de données. Recommandations de l'action COST 305. Séminaire européen 24-25 Octobre 1988. Exposés introductifs des rapporteurs et résumé des sessions.COMMISSION EUROPEENNE
FABRE (F); KLOSE (A)		1992
Guadeloupe. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Le développement futur de la politique commune des transports. Approche globale pour la détermination d'un cadre communautaire garant d'une mobilité durable.COMMISSION EUROPEENNE
VAN MIERT (K)		1992




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |