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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




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Communication de la Commission sur la création d'un réseau européen de transport combiné et les conditions de son fonctionnement. Proposition de décision du Conseil concernant l'établissement d'un réseau de transports combinés dans la Communauté. Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 75-130 du 17-2-1975 relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises entre certains Etats membres. 3ème rapport sur les aides au transport combiné. Proposition de réglement modifiant le réglement CEE relatif aux aides accordées dans le domaine du transport par chemin de fer, par route et par voie navigable.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Basse-Normandie. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Champagne-Ardenne. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Limousin. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Corse. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Franche-Comté. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Auvergne. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Proposition de décision du conseil concernant la conclusion des accords relatifs au trafic de transit entre la CEE et l'Autriche d'une part et la CEE et la Suisse, d'autre part.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Parlement européen : Rapport sur les encombrements et les transports urbains.COMMISSION EUROPEENNE
WIJSSENBEEK (F)		1992
Terre patrimoine commun : la science au service de l'environnement et du développement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE LA RECHERCHE; ASSOCIATION DESCARTES
BARRERE (Martine)		1992




 








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