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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Lorraine. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Proposition de directive du conseil relative à l'imputation des coûts d'infrastructures de transport à certains véhicules utilitaires. - 10 p. Elimination des distorsions de concurrence de nature fiscale dans les transports de marchandises par route : étude des taxes sur les véhicules, des taxes sur les carburants et des péages routiers. - p.mult. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure de transport à certains véhicules utilitaires. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure à certains véhicules utilitaires.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Proposition de décision du conseil concernant la conclusion des accords relatifs au trafic de transit entre la CEE et l'Autriche d'une part et la CEE et la Suisse, d'autre part.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Communication de la Commission sur la création d'un réseau européen de transport combiné et les conditions de son fonctionnement. Proposition de décision du Conseil concernant l'établissement d'un réseau de transports combinés dans la Communauté. Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 75-130 du 17-2-1975 relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises entre certains Etats membres. 3ème rapport sur les aides au transport combiné. Proposition de réglement modifiant le réglement CEE relatif aux aides accordées dans le domaine du transport par chemin de fer, par route et par voie navigable.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Basse-Normandie. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Champagne-Ardenne. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Corse. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Limousin. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Franche-Comté. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
OCOST 305 La demande de transport de voyageurs en Europe aujourd'hui et demain (EUR 14381) Besoins, disponibilité et recueil de données. Recommandations de l'action COST 305. Séminaire européen 24-25 Octobre 1988. Exposés introductifs des rapporteurs et résumé des sessions.COMMISSION EUROPEENNE
FABRE (F); KLOSE (A)		1992




 








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