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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Europe 2000. Les perspectives de développement du territoire communautaire.COMMISSION EUROPEENNE
1991
L'écotoxicologie des sédiments. Rapport et communications du congrès international de La Rochelle.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; COMMISSION EUROPEENNE; INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
1991
Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'Accord entre la CEE et la république socialiste fédérative de Yougoslavie dans le domaine des transports.COMMISSION EUROPEENNE
1991
Inventaire des actes des communautés européennes dans le domaine de l'environnement. Mise à jour 1-1-1991.COMMISSION EUROPEENNE
1991
Rapport du Groupe d'experts à haut niveau : pour une politique européenne de sécurité routière.COMMISSION EUROPEENNE
GERONDEAU (C)		1991
Vers une approche cohérente en ce qui concerne les dimensions des véhicules utilitaires.COMMISSION EUROPEENNE
1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Livre vert sur l'environnement urbain.COMMISSION EUROPEENNE
1990
Séminaire de Chimay. Transport et environnement : une réponse globale à long terme de la Communauté. (Mandat du 21-6-1989). Rapport final du groupe de travail.COMMISSION EUROPEENNE
1990
Sur la voie de l'Europe unie. Le renforcement de la dimension politique de la Communauté.COMMISSION EUROPEENNE
1990




 








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