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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




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OCOST 306 A - Transmission automatique de données relatives aux transports. Rapport final - 1990 - 66 p. (EUR 12737) B - Manuel d'utilisation pour les transports internationaux - 1991 - 98 p. (EUR 13209)COMMISSION EUROPEENNE
HANSELL (H); RICE (D); VAN MAAREN (D)		1991
Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'Accord entre la CEE et la république socialiste fédérative de Yougoslavie dans le domaine des transports.COMMISSION EUROPEENNE
1991
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Séminaire de Chimay. Transport et environnement : une réponse globale à long terme de la Communauté. (Mandat du 21-6-1989). Rapport final du groupe de travail.COMMISSION EUROPEENNE
1990
Vers des réseaux trans-européens. Rapport d'étape.COMMISSION EUROPEENNE
1990
L'environnement urbain. Contribution d'experts.COMMISSION EUROPEENNE
1990
Vers une approche cohérente en ce qui concerne les dimensions des véhicules utilitaires.COMMISSION EUROPEENNE
1990
Livre vert sur l'environnement urbain.COMMISSION EUROPEENNE
1990
Mille jours pour l'Europe. Cinquième rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant la mise en oeuvre du livre blanc de la Commission sur l'achèvement du marché intérieur. Des chiffres pour se connaître. Un portrait statistique du français dans la communauté.COMMISSION EUROPEENNE
1990
Avantages et inconvénients de l'heure d'été.COMMISSION EUROPEENNE
1990




 








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