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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




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Un avenir pour les transports maritimes de la Communauté : mesures destinées à améliorer les conditions d'exploitation des transports maritimes de la Communauté - Annexe 1 - Propositions de règlement du conseil instaurant un registre communautaire et prévoyant la navigation sous pavillon communautaire pour les navires. - Annexe 2 - Recommandations de la commission concernant l'amélioration de l'efficacité du contrôle des navires par l'état du port dans la Communauté. - Annexe 3 - Proposition de règlement du conseil concernant une définition commune de la notion d'armateur communautaire. - Annexe 4 - Proposition de règlement concernant l'application de la libre prestation des services aux transports maritimes à l'intérieur des Etats membres. - Annexe 5 - Coûts de personnel. - Annexe 6 - Annexe statistique.COMMISSION EUROPEENNE
1989
Environmental research programme "Major technological hazards". Progress report. January-June 1989.COMMISSION EUROPEENNE
1989
Résultats de l'enquête de conjoncture auprès des chefs d'entreprise de la Communauté 1986, 1989.COMMISSION EUROPEENNE
1989
Working conditions of drivers in road transport. Conférence internationale.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; COMMISSION EUROPEENNE
HAMELIN (P)		1989
A. Drive 89. The Drive program in 1989. B. Rapport 1989 sur l'état d'avancement du programme et révision à mi-parcours.COMMISSION EUROPEENNE
1989
Energie et environnement. Synthèse du colloque des 30 et 31 octobre 1989.AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE; CNRS; COMMISSION EUROPEENNE
1989
Modélisation hydrodynamique du bassin occidental de la Méditerranée. Rapport final. A - Note de synthèse. Mars 1989. B - Annexes. Mars 1989.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; REGION Rhône-Alpes; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE LA MER
1989
Les métros à l'horizon de l'Europe de 1993. Actes de la conférence.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS; COMMISSION EUROPEENNE; UNION DES TRANSPORTS PUBLICS
1989
Action concertée de recherche sur les marais de l'Ouest. Relation prédateur - proie dans un agrosystème des marais de l'Ouest soumis à des aménagements hydro-agricoles. Incidences des variations cycliques des densités de population du campagnol des champs sur la réussite de reproduction du busard cendré dans les marais saintongeais.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; COMMISSION EUROPEENNE; MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE; UNIVERSITE Rennes
BUTET (Alain); LEROUX (Alain)		1989
Les experts sont formels : controverses scientifiques et décisions politiques dans le domaine de l'environnement. Arc-et-Senan, 11-13 septembre 1989. 2 volumes.MARSHALL FUND; LYONNAISE DES EAUX; COMPAGNIE GENERALE DES EAUX; GROUPE D'EXPLORATIONS ET DE RECHERCHES MULTIDISCIPLINAIRES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SOCIETE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; COMMISSION EUROPEENNE
1989




 








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