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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




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Rapport fait au nom de la Commission des transports sur l'avenir du réseau ferroviaire de la CEE.COMMISSION EUROPEENNE
GABERT (V)		1982
Transport routier entre les Etats membres de la CEE. Système d'indices de prix. Etude de fiabilité.COMMISSION EUROPEENNE
1982
Recherche sur l'organisation et l'évolution des unités écologiques du Parc National des Cévennes en vue d'établir le plan d'aménagement et de gestion de ce territoire. Rapport final. Juillet 1981. A - Volume I. Texte. 77 p. B - Volume II. Illustrations et annexes. 132 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; COMMISSION EUROPEENNE; PARC NATIONAL DES CEVENNES
PILLET (Philippe)		1981
Notices explicatives et formulaires des Etats membres relatifs aux demandes de remboursement de la TVA par un assujetti établi dans un autre Etat membre. Application de la 8ème directive 79-1072 du 6-12-1979 en matière d'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux taxes sur le Chiffre d'Affaires.COMMISSION EUROPEENNE
1981
Deuxième conférence sur les bases scientifiques de la réglementation sur l'environnement "Santé-Environnement", Evry, 14-16 décembre 1981. Second conference on the scientific bases for environmental regulatory actions "Health-Environment", Evry, 14-16 december 1981.COMMISSION EUROPEENNE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
DI FERRANTE (Elvira)		1981
Chaîne trophique expérimentale en milieu limnique : recherches fondamentales et appliquées. Rapport final.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; COMMISSION EUROPEENNE; UNIVERSITE DE BORDEAUX I
MARTY (Robert)		1981
La politique des transports de la communauté européenne. Aperçu du secteur des transports et de son intégration dans la CEE. Les transports représentent 6 % du PNB de la CEE contre 5 % pour l'agriculture et occupent 6 millions de personnes.COMMISSION EUROPEENNE
1981
Groupe spécial chargé d'étudier l'influence de la fiscalité sur la consommation de carburant des automobiles. Rapport intérimaire.COMMISSION EUROPEENNE
1980
La spécialisation industrielle des 12 pays européens avant et après 1973.COMMISSION EUROPEENNE
1980
Impact socio-économique de la marée noire provenant de l'Amoco-Cadiz. A - Rapport. 100 p. B - Annexes. 150 p.COMMISSION EUROPEENNE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
BONNIEUX (F); DAUCE (P); RAINELLI (P)		1980




 








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