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"COMMISSION EUROPEENNE"
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Titre
Auteur
Année
Energies renouvelables : progrès accomplis pour atteindre l'objectif de 2020 - COM (2011) 31 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2011
La diversité, notre assurance-vie et notre capital naturel. Stratégie de l'Union européenne à l'horizon 2020. COM (2011) 244 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2011
Feuille de route pour une Europe efficace dans l'utilisation des ressources. COM (2011) 571 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2011
Livre vert sur la modernisation de la politique de l'UE en matière de marchés publics. Vers un marché européen des contrats publics plus performant. COM (2011) 15 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2011
Acheter social. Un guide sur les appels d'offres publics avec clauses de responsabilité sociale.
COMMISSION EUROPEENNE
2011
Vers une gestion solide de la qualité pour les statistiques européennes. COM (2011) 211 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2011
L'innovation pour un avenir durable. Le plan d'action en faveur de l'éco-innovation (PAEI). COM (2011) 899 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2011
Une stratégie européenne pour des véhicules propres et économes en énergie. COM (2010) 186 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2010
Comptes économiques européens de l'environnement (texte présentant de l'intérêt pour l'Espace économique européen). Proposition de règlement. COM (2010) 132 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2010
Vers un espace européen de la sécurité routière : orientations politiques pour la sécurité routière de 2011 à 2020. COM(2010) 389 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2010
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