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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Groupe spécial chargé d'étudier l'influence de la fiscalité sur la consommation de carburant des automobiles. Rapport intérimaire.	COMMISSION EUROPEENNE	1980
		Septième rapport de la Commission au Conseil sur les résultats de la comptabilité des dépenses et le relevé des utilisations afférents aux infrastructures de transport par chemin de fer, par route et par voie navigable.	COMMISSION EUROPEENNE	1980
		Etude de l'intérêt communautaire d'importants projets d'infrastructure de transport - Rapport de synthèse.	COMMISSION EUROPEENNE; SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET ECONOMIQUES	1980
		Eléments pour une planification intégrée de l'environnement à l'échelle régionale. Application au département de la Seine et Marne.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE Groupe d'évaluation de l'environnement et du patrimoine; COMMISSION EUROPEENNE; UNIVERSITE Paris VII	1980
		Rapport de la Commission au Conseil sur les perspectives de convergence des systèmes fiscaux dans la Communauté.	COMMISSION EUROPEENNE	1980
		La spécialisation industrielle des 12 pays européens avant et après 1973.	COMMISSION EUROPEENNE	1980
		L'Europe en mutation.	COMMISSION EUROPEENNE GODET (M); RUYSSEN (O)	1980
		Study of the community benefit of a fixed channel crossing. A - Revised main report.- Janv. 1980.- 365 p. (manque p.27) B - Nature et étendue de l'intérêt communautaire éventuel de la construction d'une liaison fixe à travers la Manche.- 1980.- 56-20 p. Présentation de quelques résultats d'une étude confiée à Coopers et Lybrand Associates (Londres) et SETEC économie (Paris). C - Appendices.- déc. 1979.- p.m., tabl., cartes	COMMISSION EUROPEENNE; COOPERS ET LYBRAND; SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET ECONOMIQUES	1980
		Impact socio-économique de la marée noire provenant de l'Amoco-Cadiz. A - Rapport. 100 p. B - Annexes. 150 p.	COMMISSION EUROPEENNE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE BONNIEUX (F); DAUCE (P); RAINELLI (P)	1980
		- 13 Mai 1965 : décision du Conseil relative à l'harmonisation de certaines dispositions ayant une incidence sur la concurrence dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable. 4 p. - 12 Novembre 1975 : proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports de marchandises par voie navigable. - 3 Mars 1976 : proposition de règlement du Conseil relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale des transports par route. - 08 Avril 1978 : accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route. - 11 Mai 1978 : règlement concernant l'introduction d'un appareil de contrôle dans le domaine des transports par route. - 11 Juillet 1979 : harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports de marchandises par voie navigable.	COMMISSION EUROPEENNE	1979

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