Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Colloque sur les nouvelles méthodes d'amélioration des choix budgétaires. 9 fasc. en 1. Fasc. 9 - TERNIER (M). - L'étude analytique de la politique de sécurité routière. 16 p., tabl. ce fascicule fait l'objet d'une notice séparée (même cote) numérisée.COMMISSION EUROPEENNE
1973
L'évolution des transports de produits CECA entre les Etats membres de la CEE. Données globales sur les transports intérieurs des produits CECA et sur les transports des produits non CECA 1956-1969.COMMISSION EUROPEENNE
1972
Les transports comme moyens d'action de la politique régionale et de l'aménagement du territoire sur le plan de la Communauté.COMMISSION EUROPEENNE
1972
Colloque sur les problèmes de RCB. - La planification à moyen et long terme des missions de l'Etat. - Analyse de coût utilité. - Budget de programmes.COMMISSION EUROPEENNE
LA GENIERE (R de); LEVY LAMBERT (H); BOZON (C)		1971
Les problèmes de la main d'oeuvre dans la Communauté en 1968, en 1970.COMMISSION EUROPEENNE
1971
Deuxième rapport général sur l'activité des Communautés 1968. Quatrième rapport général sur l'activité des Communautés 1970.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Commission
1971
Les problèmes de main-d'oeuvre dans la communauté en 1970.COMMISSION EUROPEENNE
1971
Cinquième rapport de la Commission au Conseil sur les résultats de la comptabilité des dépenses et le relevé des utilisateurs afférents aux infrastructures de transport par voie navigable.COMMISSION EUROPEENNE
1971
OProblèmes posés par l'application pratique d'une tarification pour l'utilisation des infrastructures routières. Rapport établi sur demande de la Commission des Communautés européennes - 1970 (collection Etudes, série Transports n°2)COMMISSION EUROPEENNE
MALCOR (R)		1970
Rapport sur l'étude des charges effectives des entreprises dans le domaine des transports internationaux de marchandises par route. ann. Neuvième réunion du sous-comité Charges effectives des entreprises et modes de transport.COMMISSION EUROPEENNE
1970




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |