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Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

 
 




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Options de la politique tarifaire dans les transports. Travaux du comité d'experts. A - Rapport - 205 p. - collection "Etudes", série Transports n°1 B - Ministère de l'équipement - Commission chargée d'étudier l'imputation des charges d'infrastructure de transport - Exposé sur le rapport du groupe d'experts indépendants de Bruxelles intitulé "Options de la politique tarifaire dans les transports" - juin 1966, 25 p. C - MULLER(JC) - A propos du rapport Allais - MANQUE Remarques sur une étude consacrée aux options de la politique tarifaire dans les transports.- 85 - XV p.COMMISSION EUROPEENNE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
ALLAIS (M); MULLER (JC)		1965
Etude du prix de revient de transports internationaux de marchandises par route effectués sur des relations déterminées. A - Calculs présentés par la délégation allemande. 9 fasc. 1964. (Neuvième réunion du sous-comité Charges effectives des entreprises et modes de transport). B1 - Calculs présentés par la délégation belge. 9 fasc. 1964. (Neuvième réunion du sous-comité Charges effectives des entreprises et modes de transport) B2 - Données générales et commentaires concernant les calculs présentés par la délégation belge. 4 fasc. 1964 (Neuvième réunion du sous-comité Charges effectives des entreprises et modes de transport). C - Calculs présentés par la délégation française. 1965. 14 fasc. en 1. D - Calculs présentés par la délégation italienne. 8 fasc. 1964 (Neuvième réunion du sous-comité Charges effectives des entreprises et modes de transport). E1 - Calculs présentés par la délégation luxembougeoise. 4 fasc. 1964. (Neuvième réunion du sous-comité Charges effectives des entreprises et modes de transport). E2 - Données générales et commentaires concernant les calculs présentés par la délégation luxembourgeoise. 3 fasc. 1964. F - Calculs présentés par la délégation néerlandaise. 9 fasc. 1964. (Neuvième réunion du sous-comité Charges effectives des entreprises et modes de transport)COMMISSION EUROPEENNE
1965
Rapport d'information de la section spécialisée pour les transports sur l'étude pilote "tarification de l'usage des infrastructures en Europe". A. Vol. 1 - Rapport d'information. 58 p. B. Vol. 2 - Annexe. Définition des solutions en matière de tarification de l'usage des infrastructures. 17 p. C. Vol. 3 - Rapport du groupe de travail sur les coûts d'infrastructure occasionnés par la circulation routière. 19 Mars 1965. 33 p. D. Vol. 4 - Organisation et exécution des études sur la tarification de l'usage des infrastructures routières en zone urbaine. Avril 1971. 16 p.COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Comité économique et social
BODART (L)		1965
B, C. Etude test des coûts d'infrastructure des routes fédérales allemandes aux prix de 1954. 2 vol.COMMISSION EUROPEENNE
1964
A. Rapport de synthèse sur les problèmes des coûts des infrastructures ferroviaires, routières et de navigation intérieure.COMMISSION EUROPEENNE
1963
Exposé sur l'évolution de la situation sociale dans la communauté en 1962. 2 vol. A et B.COMMISSION EUROPEENNE
1963
Régime juridique des transports ferroviaires, routiers et fluviaux dans les Etats membres de la CEE.COMMISSION EUROPEENNE
1962
Etudes sur les perspectives énergétiques à long terme de la Communauté européenne.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE
1962
Rapport sur la situation économique dans les pays de la Communauté.COMMISSION EUROPEENNE
1958
Etude comparative des produits nationaux et du pouvoir d'achat des monnaies. Etats-Unis, Royaume-Uni, France, Allemagne, Italie.COMMISSION EUROPEENNE
GILBERT (M); KRAVIS (IB)




 








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