Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "COMMISSION EUROPEENNE"

1 - 10 résultats affichés sur 666

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		- 13 Mai 1965 : décision du Conseil relative à l'harmonisation de certaines dispositions ayant une incidence sur la concurrence dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable. 4 p. - 12 Novembre 1975 : proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports de marchandises par voie navigable. - 3 Mars 1976 : proposition de règlement du Conseil relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale des transports par route. - 08 Avril 1978 : accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route. - 11 Mai 1978 : règlement concernant l'introduction d'un appareil de contrôle dans le domaine des transports par route. - 11 Juillet 1979 : harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports de marchandises par voie navigable.	COMMISSION EUROPEENNE	1979
		10ème rapport de la Commission au Conseil sur les dépenses et les utilisations afférentes aux infrastructures de transport par chemin de fer, par route et par voie navigable 1980.	COMMISSION EUROPEENNE	1983
		13ème rapport sur la politique de concurrence.	COMMISSION EUROPEENNE	1984
		1992 - Le défi. Nouvelles données économiques de l'Europe sans frontières. (Préface J. DELORS).	COMMISSION EUROPEENNE DELORS (J); CECCHINI (P); CATINAT (M)	1988
		2004 Environmental policy review.	COMMISSION EUROPEENNE	2005
		2009 Environment policy review.	COMMISSION EUROPEENNE	2010
		2010 environmental performance index.	ETATS-UNIS Center for International Earth Science Information Network; ETATS-UNIS Université de Yale Center for Environmental Law and Policy; FORUM ECONOMIQUE MONDIAL	2010
		2ème rapport de la commission au Conseil et au Parlement européen concernant la mise en oeuvre du livre blanc de la commission sur l'achèvement du marché intérieur. COM(87) 203 final.	COMMISSION EUROPEENNE	1987
		50 ans de traité CECA. Statistiques du charbon et de l'acier, données 1952-2000.	EUROSTAT; COMMISSION EUROPEENNE	2002
		6èmes Assises nationales du développement durable 13-14 octobre 2011 - Midi-Pyrénées - Toulouse. A - Actes.- 70 p. B - 1069 actions concrètes en faveur du développement durable.- 273 p.	COMMISSION EUROPEENNE; ASSOCIATION DES REGIONS DE FRANCE; REGION Midi-Pyrénées	2012

1 - 10 résultats affichés sur 666

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |