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Auteur : "COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Des énergies citoyennes, un foisonnement d'initiatives dans les territoires.	COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC NORYNBERG (P)	2019
		Débat public. Programmation pluriannuelle de l'énergie. Compte rendu.	MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC ARCHIMBAUD (J); ABBED (M); AUGAGNEUR (F)	2018
		Commission nationale du débat public. Rapport annuel 2016.	COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC	2017
		Débat public nanotechnologies. 15 octobre 2009 - 24 février 2010. Edition papier et cédérom. A - Dossier de présentation - 2009.- 120 p. B - Synthèse du dossier - 2009.- 16 p. C - Synthèse des travaux du Nanoforum du CNAM - Octobre 2009.- 8 p. D - Les nouvelles du débat nano - n° 1 à 5. E - 50 cahiers d'acteurs - octobre 2009. F - Compte-rendu - 9 avril 2010 - 154 p. G - Bilan - 9 avril 2010 - 12 p. H - Cédérom. Les documents du débat public sur le développement et la régulation des nanotechnologies. Octobre 2009-février 2010 (documents A, B et C).	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU TRAVAIL	2010
		Commission nationale du débat public : les cahiers méthodologiques.	COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC	2007
		Vallée du Rhône et arc languedocien. - A- Débat public sur la politique des transports. Dossier du débat.- mars 2006.- 97 p. - B- Débat public sur la politique des transports. Pour en savoir plus...- mars 2006.- 55 p. - Débat public sur la politique des transports.- Plaquette.- mars 2006.- 8 p. - BLANCHET (JD).- Eléments de réflexion pour un dialogue sur la politique des transports.- 2004.- 163 p.	COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC	2006
		L'institution du débat public. Etat des lieux et perspectives de recherches.	COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES ADMINISTRATIVES, POLITIQUES ET SOCIALES	2006
		Liaison Grenoble Sisteron. Débat du 7 juin au 20 octobre 2005. Vol 1 - Liaison entre Grenoble et Sisteron.- 108 p. Vol 2 - Débat du 7 juin au 20 octobre 2005 (suspension du 27 juillet au 22 août inclus) - Compte-rendu.- 60 p. Vol 3 - Bilan du débat public.- 8 p.	COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC	2006
		Les contournements autoroutier et ferroviaire de l'agglomération lyonnaise. A - Bilan établi par le président de la commission nationale du débat public. - mars 2002. - 10 p. B - Compte rendu établi par le président de la commission particulière du débat public. - mars 2002. - 58 p. C - La mission de la commission. - octobre 2001. - 83 p. D - Carte des propositions soumises au débat. - octobre 2001. La lettre du débat public du n°1(octobre 2001) au n°7 (février 2002). La contribution des acteurs : Cahiers n° 1 à 23.	COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; RESEAU FERRE DE FRANCE ZEMOR (P); ORIOL (A)	2002
		Le Havre Port 2000. A - Bilan par le Président de la Commission nationale du débat public - juin 1998 - 7 p. B - Compte rendu du déroulement du débat par le Président de la Commission particulière du débat public - juin 1998 - 41 p., tabl. C - Annexes au compte rendu du débat public volume 1 - novembre 1997 - 67 p. volume 2 - MANQUE	COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC	1997

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