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"CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"
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Green budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale. Rapport du CGEDD n°012741-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
ALEXANDRE (S); TORDJMAN (F); WAYSAND (C)
2019
Fonctions et organisation des cellules logement-construction des services déconcentrés du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Rapport n° 005619-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CGDD Service de l'observation et des statistiques; SESP
2008
Financement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes. Rapport n°009394-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE; MINISTERE DU LOGEMENT
REDOUIN (JP); LELTE (R); BAIETTO BEYSON (S)
2014
Evolution du fret terrestre à l'horizon de 10 ans. Rapport n° 007407-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
GENEVOIS (R); GILLE (A)
2010
Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe. Rapport n° 7055-01 - février 2010.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEBRUN (D); LIEBERMANN (C); RENVOISE (F)
2010
Directive énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)
2009
Création d'un Institut des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable (IHEEDD). Rapport n° 005896-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); LAVOUX (T); ROUSSEL (P)
2009
Contribution à l'évaluation du 2ème Plan national santé environnement 2009-2013. Rapport du CGEDD n° 008720-01, de l'IGAS n° RM 2013-147P, de l'IGAENR n° 2013-070.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
CHIEZE (F); DAVID (D); DURAND (F)
2013
Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international. Propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international. Rapport n° 008352-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEVY (C); DUPONT (H)
2012
Conseil général de l'Environnement et du Développement durable. Rapport annuel. Les derniers rapports parus sont consultables sur le site internet.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
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