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Auteur : "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Fonctions et organisation des cellules logement-construction des services déconcentrés du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Rapport n° 005619-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CGDD Service de l'observation et des statistiques; SESP	2008
		Les conséquences de la crise économique sur les financements de projets. Quelles évolutions durables ? Rapport n° 007066-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE DURANTHON (JP); WEYMULLER (B); WINTER (L)	2009
		L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise. Rapport n° 006599-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE LAGAUTERIE (P); LENOEL (F); ROUDIER (J)	2009
		Mission de réflexion et de propositions d'évolution des missions et des principes de gouvernance et de prise de décision de l'Agence de Financement des Infrastructures de Transport de France (AFITF). Rapport n° 006563-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE GRESSIER (C)	2009
		Directive énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)	2009
		Avis du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur le bilan LOTI de l'autoroute A5 La Francilienne-Troyes. Rapport n° 005616-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE LAFONT (J); URCEL (B)	2009
		L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT). Audit thématique. Rapport n° 006008-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE AUBREBY (M D'); JOIGNY (M); MASSENET (Y)	2009
		Rapport sur les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009. Rapport CGEDD n° 006622-01. A - Rapport.- 45 p. b - Rapport complémentaire.- 41 p.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de l'Administration CASTEIGTS (M); CHATRY (C); GILLE (A)	2009
		Neige de culture. Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique. Rapport n° 006332-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BADRE (M); PRIME (JL); RIBIERE (G)	2009
		Risques et expertises : une question de confiance. Actes du colloque - Paris - 20 novembre 2008.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DES MINES; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX	2009

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