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Auteur : "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Avis du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne Rennes-Brest et Rennes-Quimper. Rapport n° 005921-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE PEYRONNET (P)	2008
		Avis sur le bilan LOTI de l'aménagement des infrastructures aéronautiques de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle. Rapport n° 008039-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BENADON (D); WINTER (L); DOUARD (P)	2012
		Avis sur le bilan LOTI de l'autoroute A83 Nantes Niort. Affaire n° 007538-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BELLEC (P); LECOMTE (C)	2011
		Bilan LOTI de la LGV Méditerranée (RFF) A. Rapport - juin 2007.- 117 p. B. Avis délibéré sur les bilans LOTI des LGV Rhône-Alpes et Méditerranée (CGEDD) - 11 juillet 2008.- 19 p.	SNCF; RESEAU FERRE DE FRANCE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE CHAPULUT (JN); TAROUX (JP)	2008
		Bilan LOTI de la LGV Rhône-Alpes. A - Rapport (RFF) - juillet 2006.- 74 p. B - Avis délibéré sur les bilans LOTI des LGV Rhône-Alpes et Méditerranée (CGEDD) - 11 juillet 2008.- 19 p.	SNCF; RESEAU FERRE DE FRANCE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE CHAPULUT (JN); TAROUX (JP)	2008
		Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)	2009
		Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales). Rapport n° 007411-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE FEMENIAS (A); LAVOUX (T)	2011
		Conseil général de l'Environnement et du Développement durable. Rapport annuel. Les derniers rapports parus sont consultables sur le site internet.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE	2011
		Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international. Propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international. Rapport n° 008352-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE LEVY (C); DUPONT (H)	2012
		Contribution à l'évaluation du 2ème Plan national santé environnement 2009-2013. Rapport du CGEDD n° 008720-01, de l'IGAS n° RM 2013-147P, de l'IGAENR n° 2013-070.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE CHIEZE (F); DAVID (D); DURAND (F)	2013

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