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Auteur : "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"

 





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ORapport sur l'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne. Rapport du CGEDD n° 008362-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
HUMBERT (P); GOMEL (C)
2013
Rapport du CGEDD sur le fret ferroviaire. 16 % de parts modales en 2020 serait déjà un beau succès.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2010
ORapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables. Rapport du CGEDD n° 2013/008693 et du CGEIET n° 2012/31.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
BOYE (H); CAQUOT (E); CLEMENT (P)
2013
ORapport de la mission d'audit du dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
GUILLET (R); LEGRAND (H); LEPETIT (P)
2009
ORapport de la mission conjointe CGEDD-IG INSEE relative aux informations statistiques sur l'énergie. Rapport n° 009084-1.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSEE Inspection générale
MASSONI (M); JUGNOT (S); RAOUL (E)
2014
ORapport annuel 2018 de l'Autorité environnementale.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
OProtéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain. Rapport CGEDD n° 005089-02CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
BALNY (P); BETH (O); VERLHAC (E)
2009
OPlan santé-transports. Rapport final n° CGEDD 005971-01CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
GRIMOT (M)
2008
OPaysage et aménagement : propositions pour un plan national d'action. Mission de conseil sur la politique nationale du paysage. Rapport n° 008333-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
CLEMENT (D); CABRIT (JL); DOIZELET (MP)
2014
ONeige de culture. Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique. Rapport n° 006332-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BADRE (M); PRIME (JL); RIBIERE (G)
2009