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"CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"
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Titre
Auteur
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Rapport sur l'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne. Rapport du CGEDD n° 008362-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
HUMBERT (P); GOMEL (C)
2013
Rapport du CGEDD sur le fret ferroviaire. 16 % de parts modales en 2020 serait déjà un beau succès.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2010
Rapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables. Rapport du CGEDD n° 2013/008693 et du CGEIET n° 2012/31.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
BOYE (H); CAQUOT (E); CLEMENT (P)
2013
Rapport de la mission d'audit du dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
GUILLET (R); LEGRAND (H); LEPETIT (P)
2009
Rapport de la mission conjointe CGEDD-IG INSEE relative aux informations statistiques sur l'énergie. Rapport n° 009084-1.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSEE Inspection générale
MASSONI (M); JUGNOT (S); RAOUL (E)
2014
Rapport annuel 2018 de l'Autorité environnementale.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain. Rapport CGEDD n° 005089-02
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
BALNY (P); BETH (O); VERLHAC (E)
2009
Plan santé-transports. Rapport final n° CGEDD 005971-01
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
GRIMOT (M)
2008
Paysage et aménagement : propositions pour un plan national d'action. Mission de conseil sur la politique nationale du paysage. Rapport n° 008333-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
CLEMENT (D); CABRIT (JL); DOIZELET (MP)
2014
Neige de culture. Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique. Rapport n° 006332-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BADRE (M); PRIME (JL); RIBIERE (G)
2009
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