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"CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"
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Auteur
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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain. Rapport CGEDD n° 005089-02
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
BALNY (P); BETH (O); VERLHAC (E)
2009
Le mécénat d'entreprise, moteur du développement durable. Rapport n° 06320-01
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
LEGRAIN (D)
2009
Usages et usagers de la route, mobilité et accidents 1860-2008. Rapport n° 2005-0457-01. A - Tome 1 (1860-1921).- 416 p. B - Tome 2 (1921-1944).- 218 p. C - Tome 3 (1945-2008).- 428 p. D - Tome 4 (Annexes).- pag.mult.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
ORSELLI (J)
2009
Création d'un Institut des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable (IHEEDD). Rapport n° 005896-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); LAVOUX (T); ROUSSEL (P)
2009
Rapport de la mission d'audit du dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
GUILLET (R); LEGRAND (H); LEPETIT (P)
2009
Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)
2009
Le transport routier de marchandises en France. Pour une évolution de la gestion des temps de travail. Animation du groupe de travail paritaire - Rapport de la mission CGEDD n° 006596-1.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LIEBERMANN (C)
2009
La prise en compte du développement durable par les services déconcentrés. Un nécessaire accompagnement au changement. Audit thématique d'initiative nationale. Rapport n° 005898-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); BRUNETIERE (JR); DOIZELET (MP)
2009
MEEDDAT : création d'une autorité environnementale au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) pour une garantie d'impartialité.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
Zones à bas niveaux d'émissions en Europe. Qualité de l'air et mobilité urbaine. Rapport n° 007340-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
GRIMOT (M)
2010
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