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"CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"
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Auteur
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Création d'un Institut des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable (IHEEDD). Rapport n° 005896-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); LAVOUX (T); ROUSSEL (P)
2009
Directive énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)
2009
Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe. Rapport n° 7055-01 - février 2010.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEBRUN (D); LIEBERMANN (C); RENVOISE (F)
2010
Evolution du fret terrestre à l'horizon de 10 ans. Rapport n° 007407-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
GENEVOIS (R); GILLE (A)
2010
Financement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes. Rapport n°009394-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE; MINISTERE DU LOGEMENT
REDOUIN (JP); LELTE (R); BAIETTO BEYSON (S)
2014
Fonctions et organisation des cellules logement-construction des services déconcentrés du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Rapport n° 005619-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CGDD Service de l'observation et des statistiques; SESP
2008
Green budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale. Rapport du CGEDD n°012741-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
ALEXANDRE (S); TORDJMAN (F); WAYSAND (C)
2019
Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable. Rapport du CGEDD n° 008798-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEVY (C); KEGELART (JJ); DECOURCELLE (JP)
2013
L'Ae et les MRAe : une communauté d'Autorités environnementales. Synthèse annuelle 2018.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
L'Autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Rapport du CGEDD n° 007285-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); CHAPELON (J); DOIZELET (MP)
2011
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