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"CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"
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Auteur
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Audit thématique d'initiative nationale. Plan bâtiments Grenelle - Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat. Rapport n° 007426-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
DALLAPORTA (J-P); FEDOU (D); GAZEAU (JC)
2011
Avis sur le bilan LOTI de l'autoroute A83 Nantes Niort. Affaire n° 007538-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BELLEC (P); LECOMTE (C)
2011
Conseil général de l'Environnement et du Développement durable. Rapport annuel. Les derniers rapports parus sont consultables sur le site internet.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020). Rapport IGF n° 2011-M-050-01 et CGEDD n° 007861-01.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LAURENT (J); PAINAULT (P); PELOSSE (H)
2011
L'Autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Rapport du CGEDD n° 007285-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); CHAPELON (J); DOIZELET (MP)
2011
Schéma national des infrastructures de transport - DGITM - Projet.- Version octobre 2011.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
Rapport du CGEDD sur le fret ferroviaire. 16 % de parts modales en 2020 serait déjà un beau succès.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2010
La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives. Rapport CGEDD n° 007100-01 et CGAAER n° 2076.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
ALEXANDRE (S); ALLAIN (YM); FERLIN (P)
2010
Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE). - (Projet de loi Grenelle 2, article 23). Rapport CGEDD n° 006963-01 et CGIET n° 2009/46.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
CAFFET (M); DURAND (J); FEMENIAS (A)
2010
Zones à bas niveaux d'émissions en Europe. Qualité de l'air et mobilité urbaine. Rapport n° 007340-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
GRIMOT (M)
2010
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