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"CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"
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Auteur
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L'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français. Rapport n° 005202-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
RUIZ (G)
2008
L'expertise. Mission d'analyse et de conseil suite au Grenelle de l'environnement. Rapport CGEDD n° 007207-01 - Rapport CGIET/SG n°2010/10.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
LALLEMENT (G); LEHOUX (G); LHOSTIS (A)
2010
L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ? Rapport CGEIET n° 2013/13 et CGEDD n° 009023-01.
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
VALERIAN (F); FOU DE KERDANIEL (F DU)
2013
L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise. Rapport n° 006599-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LAGAUTERIE (P); LENOEL (F); ROUDIER (J)
2009
L'économie circulaire. - Etat des lieux et perspectives. Rapport du CGEDD n° 009548-06. Novembre 2014.- 85 p. - Quelques questions clefs. Rapport complémentaire. Rapport du CGEDD n° 009548-01. Juin 2015.- 91 p.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
PERRET (B); ALEXANDRE (S); DOUARD (P)
2015
L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT). Audit thématique. Rapport n° 006008-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
AUBREBY (M D'); JOIGNY (M); MASSENET (Y)
2009
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020). Rapport IGF n° 2011-M-050-01 et CGEDD n° 007861-01.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LAURENT (J); PAINAULT (P); PELOSSE (H)
2011
La gouvernance concertée. Rapport du CGEDD n° 6766-0. - Fascicule 1 - Les outils juridiques de la gouvernance concertée dans le périmètre du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer. - Fascicule 2 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Etude de cas : création d'un parc national. - Fascicule 3 - La gouvernance à cinq. Cas pratique : les schémas de cohérence territoriale. - Fascicule 4 - Gouvernance à cinq dans l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques. - Fascicule 5 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Projet d'infrastructure (Port 2000).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
AUBREBY (M d'); BADRE (M); BELLEC (P)
2010
La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)
2010
La prise en compte du développement durable par les services déconcentrés. Un nécessaire accompagnement au changement. Audit thématique d'initiative nationale. Rapport n° 005898-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); BRUNETIERE (JR); DOIZELET (MP)
2009
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