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"CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"
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Auteur
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Services de transport d'intérêt national. Rapport n° 007141-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
AUBREBY (M D'); LABIA (P); LHOSTIS (A)
2010
Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du "Grenelle". Rapport n°006789-05.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
HELIAS (A); JOIGNY (M)
2010
Avis du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur le bilan LOTI A75 Clermont-Ferrand - Sévérac-le-Château. Rapport n° 006652-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
GARNIER (P); TAROUX (JP); VOUILLON (M)
2010
Evolution du fret terrestre à l'horizon de 10 ans. Rapport n° 007407-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
GENEVOIS (R); GILLE (A)
2010
La gouvernance concertée. Rapport du CGEDD n° 6766-0. - Fascicule 1 - Les outils juridiques de la gouvernance concertée dans le périmètre du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer. - Fascicule 2 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Etude de cas : création d'un parc national. - Fascicule 3 - La gouvernance à cinq. Cas pratique : les schémas de cohérence territoriale. - Fascicule 4 - Gouvernance à cinq dans l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques. - Fascicule 5 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Projet d'infrastructure (Port 2000).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
AUBREBY (M d'); BADRE (M); BELLEC (P)
2010
La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)
2010
Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe. Rapport n° 7055-01 - février 2010.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEBRUN (D); LIEBERMANN (C); RENVOISE (F)
2010
L'expertise. Mission d'analyse et de conseil suite au Grenelle de l'environnement. Rapport CGEDD n° 007207-01 - Rapport CGIET/SG n°2010/10.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
LALLEMENT (G); LEHOUX (G); LHOSTIS (A)
2010
MEEDDAT : création d'une autorité environnementale au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) pour une garantie d'impartialité.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
La prise en compte du développement durable par les services déconcentrés. Un nécessaire accompagnement au changement. Audit thématique d'initiative nationale. Rapport n° 005898-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); BRUNETIERE (JR); DOIZELET (MP)
2009
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