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Auteur : "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport du CGEDD sur le fret ferroviaire. 16 % de parts modales en 2020 serait déjà un beau succès.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE	2010
		Mission sur l'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC). Rapport n° 7365-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE FAYEIN (L); LEBENTAL (B); RIVIERE (D)	2011
		Conseil général de l'Environnement et du Développement durable. Rapport annuel. Les derniers rapports parus sont consultables sur le site internet.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE	2011
		Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales). Rapport n° 007411-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE FEMENIAS (A); LAVOUX (T)	2011
		La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020). Rapport IGF n° 2011-M-050-01 et CGEDD n° 007861-01.	INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE LAURENT (J); PAINAULT (P); PELOSSE (H)	2011
		Avis sur le bilan LOTI de l'autoroute A83 Nantes Niort. Affaire n° 007538-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BELLEC (P); LECOMTE (C)	2011
		Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement) et de l'IFSTTAR (Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux). Rapport intermédiaire n° 007799-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE CHABRAND (P); LESAFFRE (B)	2011
		Accès à l'eau et à l'assainissement dans des conditions économiquement acceptables par tous. (Rapport de mission sur la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques). Rapport du CGEDD n° 007643-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE MONTEILS (I); RATHOUIS (P)	2011
		Schéma national des infrastructures de transport - DGITM - Projet.- Version octobre 2011.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE	2011
		Audit thématique d'initiative nationale. Plan bâtiments Grenelle - Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat. Rapport n° 007426-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE DALLAPORTA (J-P); FEDOU (D); GAZEAU (JC)	2011

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