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Auteur : "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Bilan LOTI de la LGV Rhône-Alpes. A - Rapport (RFF) - juillet 2006.- 74 p. B - Avis délibéré sur les bilans LOTI des LGV Rhône-Alpes et Méditerranée (CGEDD) - 11 juillet 2008.- 19 p.	SNCF; RESEAU FERRE DE FRANCE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE CHAPULUT (JN); TAROUX (JP)	2008
		Bilan LOTI de la LGV Méditerranée (RFF) A. Rapport - juin 2007.- 117 p. B. Avis délibéré sur les bilans LOTI des LGV Rhône-Alpes et Méditerranée (CGEDD) - 11 juillet 2008.- 19 p.	SNCF; RESEAU FERRE DE FRANCE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE CHAPULUT (JN); TAROUX (JP)	2008
		L'Ae et les MRAe : une communauté d'Autorités environnementales. Synthèse annuelle 2018.	MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE	2019
		Schéma national des infrastructures de transport - DGITM - Projet.- Version octobre 2011.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE	2011
		MEEDDAT : création d'une autorité environnementale au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) pour une garantie d'impartialité.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE	2009
		La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020). Rapport IGF n° 2011-M-050-01 et CGEDD n° 007861-01.	INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE LAURENT (J); PAINAULT (P); PELOSSE (H)	2011
		La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)	2010
		L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ? Rapport CGEIET n° 2013/13 et CGEDD n° 009023-01.	CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE VALERIAN (F); FOU DE KERDANIEL (F DU)	2013
		Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire. Rapport CGIET n° 2011/04 et 2011/26 et CGEDD n° 007612-01 et 007612-03.	CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BELLEC (G); CATOIRE (S); DURVILLE (JL)	2012
		Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine. Rapport n° 005770-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE VERDEAUX (P)	2008

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