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"CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"
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Rapport d'audit sur les grands projets d'infrastructures de transport. (2002-0190-01).- Edition papier et cédérom. Audit infrastructures : reprises de presse concernant l'audit du 4 au 17 mars 2003.- 308 p.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
FENOYL (C DE); GRESSIER (C); GUILLAUME (H)
2003
Expertise sur l'adaptation des stocks POLMAR.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2002
Le fonctionnement des pôles de compétence transport routier et des commissions des sanctions administratives. Thème prioritaire d'inspection 2000 ( Affaire 2000 - 0326 - 01).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2002
L'accessibilité pour tous à l'espace public et la prise en compte de l'accessibilité dans les normes AFNOR. Rapport au Directeur général de l'AFNOR. Affaire 2000-0229-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ANTONI (RM)
2002
Les conditions de la desserte maritime de Saint-Pierre-et-Miquelon. Rapport n° 2002-0064-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CLARET DE FLEURIEU (A)
2002
Etablissement du bilan des grands projets d'infrastructures prévu par l'article 14 de la loi d'orientation sur le transport intérieur (LOTI). Rapport n° 2001-0183-01-septembre 2002
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SELIGMANN (B); DEMOULIN (J)
2002
Travaux du Comité stratégique de réflexion et de propositions sur l'avenir des grands terminaux de conteneurs dans les ports français. Rapport 2000-0282-01 Annexe 1 BIPE, GUGENHEIM (JM) Acteurs majeurs de la manutention portuaire en Europe.- mai 2002.- pp. 27-52
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SMAGGHE (J)
2002
Rapport sur l'utilisation par les services du METL de la télédétection dans les domaines des risques naturels et de l'environnement. Février 2002.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
FOIN (Patrice)
2002
Concertation / Débat public. Quelques leçons de l'expérience.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2002
Mission de réflexion sur les modalités de l'exercice des fonctions européennes au sein du ministère de l'Equipement. Rapport n° 2002-0008.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEBEUSSCHER (P); ZEISSER (N); CHAPULUT (JN)
2002
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