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"CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"
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Autoroute A 31 (partie non concédée). Constat en matière de sécurité. Diagnostic de l'état des ouvrages d'art. Inventaire des travaux à réaliser par ordre d'urgence. Affaire 2000-0242-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SICHERMAN (J); SIMON (JE)
2001
Analyse sur la normalisation des feux sonores de circulation destinés aux personnes handicapées. Affaire 2000-0206-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MOREAU DE SAINT MARTIN (J)
2001
Mission interministérielle "Compagnie nationale du Rhône".
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
AMOUYEL (P); ACHARD (P); GRAUJEMAN (J)
2001
Inspection de la DDE et de la DDAF du Val- d'Oise. Domaine : prévention des risques naturels.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
OLIVIER (Jean-Louis); LAFONT (Eric)
2001
Les transports interurbains en Martinique et en Guadeloupe. (Lettre du Directeur des transports terrestres en date du 10 août 2001). Affaire 2001-0156-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BUTIKOFER (JM); RISER (J)
2001
Coût pour l'Europe d'une non-partipation aux permis négociables et risque de délocalisation des industries intensives en énergie dans le cadre du protocole de Kyoto.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; UNIVERSITE Toulouse
VIELLE (M); BERNARD (A)
2001
Rapport relatif aux suites à donner aux préconisations du groupe de travail du Commissariat général du plan présidé par Marcel BOITEUX sur le choix des investissements et le coût des nuisances dans le domaine des transports et avis du CGPC (Affaire n° 2001 - 0122 - 01).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BEAUBAT (M); LEPINGLE (F); MAURICE (J)
2001
L'efficacité de la procédure de retrait de points du permis de conduire. Audit interministériel. Affaire 2001-0038-01. A - rapport.- 54 p. B - annexes.- non pag.
MINISTERE DE LA JUSTICE Inspection Générale des Services Judiciaires; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de l'Administration; MINISTERE DE LA DEFENSE Inspection technique de la Gendarmerie Nationale
LEGOUX (A); COUSTEAUX (G); MAZARD (M)
2001
Le transport à travers les Pyrénées. Enjeux et perspectives. Affaire n° 1999 - 0311 - 01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BECKER (D)
2001
Débat public et processus de décision en matière d'aménagement public. Quels apports de la recherche ? A - Rapport final.- 67 p. B - Annexes.- 48 p.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; ASCA
DUBIEN (I); BOUNI (C)
2001
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