Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le transport à travers les Pyrénées. Enjeux et perspectives. Affaire n° 1999 - 0311 - 01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BECKER (D)		2001
Contrôle des actions co-financées par le Fonds Social Européen (FSE) pour l'insertion professionnelle des jeunes par l'apprentissage de la conduite automobile. Rapport n° 2001-0113-01. A - 1ère partie : rapport général.- 58 p. B - 2ème partie : rapports particuliers .- 104 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
VAULONT (I); CHAVAROT (A); DEBEUSSCHER (P)		2001
Contrôle automatique des infractions au code de la route - Affaire n°1999-0253-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GIBLIN (JP)		2001
OMobilités - Transports : mutations en cours, besoins de recherche. Contributions d'experts.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DAVID (Yves); SALINI (Patrice); GALLAND (Jean-Pierre)		2000
Exercice des missions de l'Etat en matière de sécurité des bateaux de navigation intérieure. Affaire n° 1999-0258-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
PIERRON (P); HAMON (JY)		2000
La question de l'allumage des feux de croisement le jour. Affaire 1999-0137-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROBERT (C)		2000
Groupe de travail sur le livre blanc de la Commission européenne "Des redevances équitables pour l'utilisation des infrastructures : une approche par étapes pour l'établissement d'un cadre commun en matière de tarification des infrastructures de transport dans l'Union européenne". A - Rapport et annexes 1-2-3.- 58 p. B - Annexes 4-5.- 170 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHARMEIL (C)		2000
Stationnement des poids lourds sur les grands axes. Note d'étape. Affaire 1999-0136-02.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DESBAZEILLE (B); LEPINGLE (F); SELIGMANN (B)		2000
Mission d'analyse de la situation existante et des perspectives d'avenir des dessertes maritimes des îles de Molène, Ouessant, Sein et Batz. Affaire 1999 - 0152 - 01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CLARET DE FLEURIEU (A)		2000
L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective ! Affaire : 1999 - 0217 -01CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES Bureau des enquêtes techniques et administratives après accidents
HAMON (J)		2000




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |