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Auteur : "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"

 
 




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Rapport d'audit sur la disponibilité effective des équipements réalisés pour assurer l'accessibilité des personnes handicapées aux transports publics. Situation constatée. Proposition d'amélioration.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEFOUG (H); VINCENTI (JC DE)		2000
Groupe de travail sur le livre blanc de la Commission européenne "Des redevances équitables pour l'utilisation des infrastructures : une approche par étapes pour l'établissement d'un cadre commun en matière de tarification des infrastructures de transport dans l'Union européenne". A - Rapport et annexes 1-2-3.- 58 p. B - Annexes 4-5.- 170 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHARMEIL (C)		2000
Etude intermodale dans les Alpes-Maritimes. A - Rapport.- 78 p. B - Annexes.- pag. mult.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BLANCHET (JD); LEBONDIDIER (CC)		2000
Thèmes prioritaires des politiques publiques. Cahiers 2000CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2000
Synthèse des inspections effectuées en 1998-1999 dans le domaine des transports terrestres, défense, sécurité civile. Affaire n° 2000 - 0021 - 01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
VILLE (J)		2000
Rapport d'enquête sur l'accident survenu sur la ligne 12 du métro parisien le 13 août 2000 à 13h21. Interstation Saint-Georges-Notre Dame de Lorette sens Nord-Sud. Affaire 2000-0207-71.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
QUATRE (M); VILLE (J); KOUBI - KARSENTI (B)		2000
L'immatriculation des motos neige. Affaire 1999-0224-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BLAISE (L); POULENAT (G)		2000
Réflexions sur la restructuration des textes réglementaires sur la signalisation routière. Rapport à la directrice de la sécurité routière. Affaire n° 1998-0231-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LEGER (P); GRANCHER (M)		2000
Evaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. Affaire n° 1999-0059-01. Rapport au directeur de la DAEI.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHASSANDE (P)		2000
L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective ! Affaire : 1999 - 0217 -01CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES Bureau des enquêtes techniques et administratives après accidents
HAMON (J)		2000




 








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