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"CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"
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Auteur
Année
Rapport d'audit sur la disponibilité effective des équipements réalisés pour assurer l'accessibilité des personnes handicapées aux transports publics. Situation constatée. Proposition d'amélioration.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEFOUG (H); VINCENTI (JC DE)
2000
Sécurité et capacité de la route nationale 60 dans le département du Loiret. Affaire n° 1999-0290-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
THUAUD (B)
2000
Rapport d'étape sur l'élaboration d'une réglementation technique de sécurité relative à la construction et à l'exploitation des tramways et des tram-trains. Affaire n° 1999 - 0091 - 02.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
VILLE (J)
2000
Création d'un pôle multimodal à Nanterre-Université. Mission d'expertise. Affaire 1999-0149-01. Rapport de mission.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
FARRAN (P); SMAGGHE (J)
2000
Expertise relative à la gestion des priorités dans l'allocation des capacités d'infrastructure ferroviaire. Affaire 1999-0304-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
QUINET (E); CHARMEIL (C); FENOYL (C DE)
2000
Imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.- 37 p. Annexe complémentaire au rapport établi par le groupe de travail sur le livre blanc de la Commission européenne présidé par Claude Charmeil - 33 p.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); LEUXE (A)
1999
Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du Ministère de l'équipement, des transports et du logement. (affaire 1998 - 01 38 - 01).
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEBEUSSCHER (P)
1999
Enquête sur l'association des directions départementales de l'équipement à l'élaboration des plans de déplacements urbains. (Affaire 97-208-02)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
TORDJMAN (R); VILLE (J)
1999
Les transports en commun en site propre (TCSP) en Ile-de-France : des méthodes et de l'organisation les plus efficaces pour les réalisations prévues au 12ème plan. Affaire n° 1998-0117-01. Rapport au Directeur des Transports Terrestres.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BOUIS (E); GERARD (M)
1999
Instruction relative aux méthodes simplifiées d'évaluation socio-économique des projets d'infrastructures dans le secteur des voies navigables.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1999
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