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"CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"
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Avis du Conseil général des ponts et chaussées sur la faisabilité d'un Code général des transports. Rapport d'étude et de propositions.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEBEUSSCHER (P); GIRAUD (A)
1998
Politiques et marchés du logement : pour une approche économique plus institutionnelle. (Document de travail groupe de réflexion sur le logement social - novembre 1996).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1997
Un service public pour les Européens ? Diversité des traditions et espaces de convergence.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
AUBERTEL (P); BOUAL (JC); BOUCHER (F)
1997
Les vidanges de barrages réservoirs, prévention des impacts, gestion des opérations.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MARTIN (Yves); LEYNAUD (Germain); SEVEN (Jean)
1997
Les fonctions stratégiques au Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement - 30 p.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUSSELOT (M); GERARD (M); LEVY (B)
1997
L'accompagnement dans les transports scolaires de zone non urbaine. Affaire n° 96-2001.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
FLEURIEU (A DE)
1997
Mission de préfiguration de l'Observatoire des coûts de passage portuaire. Rapport de la mission confiée par le directeur de cabinet du ministre de l'équipement.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BERNARD (A)
1997
Groupe de travail sur le Livre vert de la Commission européenne "Vers une tarification efficace et équitable des transports" - Affaire 96-033. A - Synthèse et rapport - 101 p. B - Premier avis sur le "Livre vert" - 2 avril 1996 - 14 p. Contribution française - documents transmis à la Commission européenne le 9 mai 1996.- 13 p.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHARMEIL (C)
1997
Inspection de certains ouvrages réalisés par la SNCF dans le département de la Drôme sur le prolongement de la ligne à grande vitesse Paris Sud Est jusqu'à Valence. Affaire n°96-170
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHASSANDE (P)
1997
Quels outils financiers pour une meilleure gestion des risques immobiliers ?
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
FRIGGIT (J)
1997
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