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"CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"
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Auteur
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Entretien du patrimoine immobilier de l'Etat - Rapport de la mission d'audit de modernisation. Supplément au Moniteur TPB n° 5392 du 30 mars 2007.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2007
Audit sur l'estimation du patrimoine routier national non concédé. Rapport n° 005096-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DETERNE (J); DIQUET (JC)
2007
Rapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)
2007
Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment. Affaire n° 2006-004852--01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
AUSSOURD (P); DEBIESSE (G); DUPAIGNE (J)
2007
Bilan LOTI de la RN 24. Avis n° 004813-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DENIS (A); PELLEGRIN (J)
2007
Bilans LOTI du RER D (interconnexion Gare-de-Lyon - Châtelet), du RER E (EOLE) et de la ligne de métro 14 (Météor). Rapport n° 004956-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2007
L'assurance construction en France - Recommandations en vue d'améliorer les dispositifs de responsabilité et d'assurance construction. Rapport de synthèse. Supplément au Moniteur n° 5397 du 4 mai 2007.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'EQUIPEMENT
2007
Rapport annuel 2006 (dont Inspection générale des services).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2007
Rapport sur l'organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses). Mission n° 005038-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
AUBREBY (M D'); DELACROIX (G)
2007
Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine. Capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des directions départementales de l'équipement.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE
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