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Auteur : "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OGestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUQUES (G); VERDEAUX (P)		2006
Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
DUCHENE (R); BOLLIET (A); LAYANI (S)		2006
OOrganisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés.CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARTHELEMY (F); LAZERGES (R); LINET (M)		2006
OExpertise relative à la prévention des inondations sur l'île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
BALLAND (P); CASSAYRE (Y); LALANDE (JP)		2006
Mission d'audit de modernisation. Rapport sur le réseau scientifique et technique du Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DES MINES
DURAND (Jean); BARATIN (François); GAROT (Jean-Marc)		2006
Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Rapport n° 2006-0039-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BOLLIET (A); PITRON (E); BUTRUILLE (V)		2006
ORapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes - Référence n° 004896-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
BIDOU (D); SOCIE (M); WENDT (C)		2006
La gestion des estuaires dans une approche communautaire.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
ALLAIN (YM); HELIAS (A); RIBIERE (G)		2006
OLes bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile-de-France. Avis délibéré et rapport n° 004624-10.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHAPULUT (JN); TAROUX (JP)		2006
OLa tarification sociale dans les transports urbains : la mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU. Rapport n° 2005-0376-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES
FEDOU (D); LHOSTIS (A); RAYMOND (M)		2006




 








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