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Auteur : "CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Sécurité des déplacements des personnes handicapées : premier bilan et perspectives.	BETECS; ASSOCIATION NATIONALE DES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC; CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS BRETON (E LE)	2000
		Transport des scolaires. La sécurité aux points d'arrêt. Edition papier et cédérom.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; ASSOCIATION NATIONALE DES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT	2009
		Accessibilité et partage.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; COLIAC; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES BAUPIN (D); CHARTRAIN (C); DEJEAMMES (M)	2004
		Rapport annuel du Comité de liaison pour le transport de personnes handicapées. Rapport annuel 1988 à 1995 (24ème éd.) Evolution de l'accessibilité des transports. Rapport annuel avril 1996 à juin 1997, rapport annuel juillet 1997 à juin 1998.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; COMITE DE LIAISON POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES HANDICAPEES	1998
		Mesures en faveur des personnes handicapées dans les différents moyens de transport et les différents pays. De la 16ème à la 25ème édition. (manque 17ème, 20ème et 23ème édition).	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; COMITE DE LIAISON POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES HANDICAPEES	1998
		Transport de personnes handicapées. Législation, réglementation et normes.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; COMITE DE LIAISON POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES HANDICAPEES	1996
		Règlement CEE n°2453/92 de la Commission du 31-12-1992 portant modalités d'application du règlement CEE n°717/91 relatif au DAU.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; COMMISSION EUROPEENNE	1992
		Le tourisme et le transport par autocar et l'Europe.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL NATIONAL DU TOURISME DILHAC (R); BACHELIER (C); BERNARD (C)	1991
		Rapport sur le projet de schéma directeur national des liaisons ferroviaires à grande vitesse A - Rapport SP 75 - 33 p., annexes B - Avis du CNT et synthèse des avis des Conseils régionaux et des Comités régionaux des transports - SP 75 bis - pag. mult. Loi n° 82 1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs (JO 31-12-1982) article 14 - chapitre III - Des infrastructures, équipements, matériels et technologies. Décret n° 84 617 du 17 juillet 1984 pris pour l'application de l'article 14 de la loi n° 82 1153 (LOTI) titre II - Des schémas directeurs d'infrastructures.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL REGIONAL	1990
		L'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien. Données 1976 à 2007.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS	2008

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