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Auteur : "DEBEUSSCHER (P)"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS DEBEUSSCHER (P)	2004
		Mission de réflexion sur les modalités de l'exercice des fonctions européennes au sein du ministère de l'Equipement. Rapport n° 2002-0008.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES DEBEUSSCHER (P); ZEISSER (N); CHAPULUT (JN)	2002
		Contrôle des actions co-financées par le Fonds Social Européen (FSE) pour l'insertion professionnelle des jeunes par l'apprentissage de la conduite automobile. Rapport n° 2001-0113-01. A - 1ère partie : rapport général.- 58 p. B - 2ème partie : rapports particuliers .- 104 p.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES VAULONT (I); CHAVAROT (A); DEBEUSSCHER (P)	2001
		Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du Ministère de l'équipement, des transports et du logement. (affaire 1998 - 01 38 - 01).	DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES DEBEUSSCHER (P)	1999
		Avis du Conseil général des ponts et chaussées sur la faisabilité d'un Code général des transports. Rapport d'étude et de propositions.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES DEBEUSSCHER (P); GIRAUD (A)	1998
		Conditions d'exercice des missions de contrôle des transports routiers. Vers une codification des textes relatifs aux transports routiers. Rapport du sous groupe de travail présenté par Gérard Franc. (affaire 96-50)	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES DEBEUSSCHER (P); FRANC (G)	1996

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