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"DEROSIER (B)"
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Démocratie de proximité. A - Projet de loi n° 3089.- 102 p. B - Avis n° 3105.- 72 p. C - Avis n° 3112.- 23 p. D - Rapport n° 3113.- 402 p.
ASSEMBLEE NATIONALE
JOSPIN (L); VAILLANT (D); BONREPAUX (A)
2001
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)
2001
Le transport aérien à l'heure européenne. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)
1998
Rapport d'information sur la politique communautaire en matière d'énergie.
ASSEMBLEE NATIONALE
DEROSIER (B)
1991
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