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Auteur : "DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OOutils de financement du renouvellement des infrastructures des services d'eau et d'assainissement. A - Rapport final.- 169 p. B - Document de synthèse.- 33 p.CD CONSULTANTS; DE CONSEIL; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BOUGELOT (J); LOURY (M); POUTREL (JM)		2003
Les dommages liés à l'implantation de stations d'épuration. Une évaluation par le consentement à payer et recevoir des ménages dans le cas de la station de l'Ile Arrault dans l'agglomération orléanaise - Document de synthèse - Janvier 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales; MV2 Conseil
2003
Débat et caractéristiques du volet agri-environnemental de la loi agricole des USA de 2002.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales; ASCA
POUX (X); DEBAILLEUL (G)		2003
Etude d'impact de la fiscalité écologique sur les ménages et les entreprises concernant les taxes de mise à la consommation et à la livraison des préparations pour lessives, produits adoucissants, assouplissant et les produits antiparasitaires à usage agricole ainsi que les produits assimilés. Novembre 2002.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales; PRICEWATERHOUSECOOPERS
2002
L'évaluation des dommages et des bénéfices environnementaux dans le secteur de l'eau : bilan des travaux récents en France. Note du 11 décembre 2001.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales
2001
OEtude sur la structure par âge des réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement. A - Rapport.- 204 p. B - Synthèse.- 36 p.OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales
BERLAND (JM); JUERY (C)		2001
Extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie. Etude d'impact du projet du Gouvernement présenté au Parlement.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales
2000




 








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