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"DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS"
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La formation obligatoire des conducteurs du transport routier de voyageurs et de marchandises. (Édition mars 2011).
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2011
Dépénaliser et décentraliser le stationnement pour confier le contrôle et la sanction des infractions aux collectivités locales. L'expérience britannique et ses enseignements pour la France.
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée
SANTACREU (A); LEGAIGNOUX (J); VULLIET (D)
2008
Intercommunalité et transport scolaire : les implications réelles des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant en 2002, Raffarin en 2004. Etat des lieux et perspectives.
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; ASSOCIATION NATIONALE DES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
BRETON (E); N'GUESSAN (E)
2005
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier public de marchandises. Edition mars 2009.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2009
Bilan annuel des ports maritimes et voies navigables. Résultats 2012.
DIRECTION DES PORTS ET DE LA NAVIGATION MARITIME; DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
2013
Transport de fret et marché de quotas CO2. Rapport du groupe de travail administratif.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BUREAU (D); SAUNIER (JM)
2007
Schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains. Eléments de méthode.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
DEJEAMMES (M); LE RUYET (A); MONTCOUQUIOL (M)
2008
Calcul a posteriori des distances dans les enquêtes ménages déplacements.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
GASCON (MO); QUETELARD (B); PATIES (C)
2005
Annuaire statistique 2011-2012. Transports collectifs départementaux - Evolution 2006-2011. Cédérom.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; OEST
2013
Information multimodale à la Réunion. Etat des lieux.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
DANFLOUS (D); GENDRE (P); OSTYN(G)
2006
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