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"DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS"
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Les centres de formation agréés pour dispenser les formations professionnelles obligatoires des conducteurs routiers - janvier 2007.
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
2007
Prix du gazole en Europe - Janvier 2007.
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
2007
Arrêté ADR consolidé résultant de la modification de l'arrêté du 1er juin 2001 par les arrêtés des 8 février et 5 décembre 2002, 7 juillet et 8 décembre 2003, 20 décembre 2004, 8 juillet 2005, 15 mars, 12 avril, 28 septembre, 18 octobre, 22 décembre 2006, 3 mai 2007, 28 janvier et 9 mai 2008 et annexes D.- 69 p.
JOURNAL OFFICIEL; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe Comité des transports intérieurs
2008
Schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains. Eléments de méthode.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
DEJEAMMES (M); LE RUYET (A); MONTCOUQUIOL (M)
2008
Dépénaliser et décentraliser le stationnement pour confier le contrôle et la sanction des infractions aux collectivités locales. L'expérience britannique et ses enseignements pour la France.
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée
SANTACREU (A); LEGAIGNOUX (J); VULLIET (D)
2008
Efficacités énergétique et environnementale des modes de transport. Synthèse publique.- 29 p. Efficacité énergétique, émissions de CO2 et autre émissions gazeuses spécifiques des modes de transport - Rapport final.- 150 p. Annexes.- 53 p.
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; ENERDATA; EXPLICIT; DELOITTE
2008
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier public de marchandises. Edition mars 2009.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2009
Développement et mise en oeuvre d'un réseau de pesage en marche pour le contrôle des surcharges en France.
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
JACOB (B); MARCHADOUR (Y)
2009
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier de voyageurs et de marchandises. (Édition mars 2011).
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2011
Bilan annuel des ports maritimes et voies navigables. Résultats 2012.
DIRECTION DES PORTS ET DE LA NAVIGATION MARITIME; DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
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