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Auteur : "DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS"

 
 




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Intercommunalité et transport scolaire : les implications réelles des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant en 2002, Raffarin en 2004. Etat des lieux et perspectives.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; ASSOCIATION NATIONALE DES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
BRETON (E); N'GUESSAN (E)		2005
OInformation multimodale à la Réunion. Etat des lieux.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
DANFLOUS (D); GENDRE (P); OSTYN(G)		2006
Evaluation du recours au contrat de partenariat dans le domaine routier. Etude technique, juridique et financière présentée par la Direction générale des routes.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES ROUTES; CLIFFORD CHANCE
2005
OEfficacités énergétique et environnementale des modes de transport. Synthèse publique.- 29 p. Efficacité énergétique, émissions de CO2 et autre émissions gazeuses spécifiques des modes de transport - Rapport final.- 150 p. Annexes.- 53 p.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; ENERDATA; EXPLICIT; DELOITTE
2008
Développement et mise en oeuvre d'un réseau de pesage en marche pour le contrôle des surcharges en France.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
JACOB (B); MARCHADOUR (Y)		2009
Dépénaliser et décentraliser le stationnement pour confier le contrôle et la sanction des infractions aux collectivités locales. L'expérience britannique et ses enseignements pour la France.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée
SANTACREU (A); LEGAIGNOUX (J); VULLIET (D)		2008
Calcul a posteriori des distances dans les enquêtes ménages déplacements.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
GASCON (MO); QUETELARD (B); PATIES (C)		2005
OBilan annuel des ports maritimes et voies navigables. Résultats 2012.DIRECTION DES PORTS ET DE LA NAVIGATION MARITIME; DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
2013
OAutoroutes maritimes et ferroviaires. Critères de choix par les entreprises pour le transport non accompagné.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; CETE Méditerranée
LE BOURHIS (P); OLIVIER (S); POTIER (M)		2007
Arrêté ADR consolidé résultant de la modification de l'arrêté du 1er juin 2001 par les arrêtés des 8 février et 5 décembre 2002, 7 juillet et 8 décembre 2003, 20 décembre 2004, 8 juillet 2005, 15 mars, 12 avril, 28 septembre, 18 octobre, 22 décembre 2006, 3 mai 2007, 28 janvier et 9 mai 2008 et annexes D.- 69 p.JOURNAL OFFICIEL; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe Comité des transports intérieurs
2008




 








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