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Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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Etude juridique relative à la protection du patrimoine géologique. Rapport final. Septembre 1992.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
BILLET (Philippe); UNTERMAIER (Jean)		1992
La mise en oeuvre de la directive C.E.E. du 7 juin 1990 concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement dans les états de la communauté européenne. Septembre 1992.UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
PRIEUR (Michel)		1992
Réflexions préliminaires sur l'éventualité d'une codification du droit de l'environnement. A - Volume 1: Rapport de synthèse - Mai 1991. 51 p B - Volume 2: Annexes - Mai 1991. 202 pMINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (M)		1991
Le droit de l'environnement dans les départements d'outre-mer. Mai 1991. - Tome 1 : Rapport général.- 95 p. - Tome 2 : Rapports complémentaires.- 68 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR; UNIVERSITE DE LA REUNION
DOUENCE (Jean-Claude)		1991
La prise en compte de la loi "littoral" dans les plans d'occupation des sols en Languedoc-Roussillon. Juin 1990.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Strasbourg
ANDRE (Jean-Marc); COLSON (Jean-Philippe); FABERON (Jean-Yves)		1990
La transcription dans le droit français des directives européennes relatives à l'environnement : bilan et analyse des contraintes. 15 juillet 1990.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Strasbourg
SIMON (Denis); RIGAUX (Anne)		1990
La règle de constructibilité limitée en Haute-Vienne. La révision des schémas directeurs dans les Alpes-Maritimes.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'URBANISME; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (Michel); MONEDIAIRE (G); DUPUY (S)		1989
Etude sur le développement des activités commerciales des parcs nationaux et l'emploi de personnel saisonnier. Juin 1989.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
LEGAL (Hubert)		1989
Décentralisation de l'urbanisme et environnement. Observatoire régional de la décentralisation.DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
1988
[La] protection pénale des terrains du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
LITTMANN MARTIN (MJ); LAMBRECHTS (Claude); BLANCHARD (Michèle)		1988




 








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