Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "DUBART (Catherine)"

1 - 2 résultats affichés sur 2

	Num	Titre	Auteur	Année
		Tourisme et environnement dans le massif du jura. Bilan de l'application de la loi n°85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne. La protection des abords du lac de Vouglans et la loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral. Avril 1992.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT DUBART (Catherine); POURCHET (Nadine)	1992
		L'accès des citoyens à l'information en matière d'environnement : étude de la jurisprudence de la CADA et de son évolution. Février 1992.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT DUBART (Catherine); POURCHET (Nadine)	1992

1 - 2 résultats affichés sur 2

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |