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Auteur : "EMIN (JP)"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Roumanie - Bulgarie aux marches de l'Europe.	SENAT Commission des affaires économiques CESAR (G); EMIN (JP); MAREST (M)	2004
		ASSEMBLEE NATIONALE. - FLEURY (J).- Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi n°2919 relatif aux relations entre transporteurs routiers de marchandises,donneurs d'ordre et sous traitants. (AN 3063) SENAT. - EMIN (JP).- Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises. (S 93) AN, SENAT. - FLEURY (J), EMIN (JP). - Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT FLEURY (J); EMIN (JP)	1992

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