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"FEMENIAS (A)"
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Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales). Rapport n° 007411-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
FEMENIAS (A); LAVOUX (T)
2011
L'Autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Rapport du CGEDD n° 007285-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); CHAPELON (J); DOIZELET (MP)
2011
Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE). - (Projet de loi Grenelle 2, article 23). Rapport CGEDD n° 006963-01 et CGIET n° 2009/46.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
CAFFET (M); DURAND (J); FEMENIAS (A)
2010
La prise en compte du développement durable par les services déconcentrés. Un nécessaire accompagnement au changement. Audit thématique d'initiative nationale. Rapport n° 005898-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); BRUNETIERE (JR); DOIZELET (MP)
2009
Directive énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)
2009
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