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Auteur : "FRANCOIS PONCET (J)"

 
 




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Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)		2008
Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); GOURAULT (J)		2006
La décentralisation : un nouvel élan par l'aménagement du territoire. Actes du colloque du 4 décembre 2003.SENAT
FRANCOIS PONCET (J)		2004
Les dessertes aériennes régionales sont-elles menacées ?SENAT
FRANCOIS PONCET (J); LE GRAND (JF)		2001
Bilan et perspectives des politiques de transport. 6èmes rencontres parlementaires sur les transports.DESCOURS (C); FILLEUL (JJ); MESNIL (H du)1999
Fleuve, rail, route : pour des choix nationaux ouverts sur l'Europe. Commission d'enquête chargée d'examiner le devenir des grands projets d'infrastructures terrestres d'aménagement du territoire dans une perspective de développement et d'insertion dans l'UE.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); LARCHER (G)		1998
Les infrastructures de l'Union Européenne.FRANCOIS PONCET (J)1996
Réseaux et territoires. Avant projet de rapport de la commission. Travaux préparatoires au schéma national d'aménagement et de développement du territoire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
FRANCOIS PONCET (J); SAUZAY (M); MERCADIER (M)		1996
La loi sur l'aménagement et le développement du territoire. Premier bilan d'application un an après son entrée en vigueur. Actes du colloque organisé au Sénat, 26 Mars 1996.SENAT
FRANCOIS PONCET (J)		1996
Dossier. Débat sur l'aménagement du territoire. Le Sénat marque sa différence.FRANCOIS PONCET (J)1994




 








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