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Auteur : "HOEFFEL (D)"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le groupe d'études sénatorial "voies navigables" plaide la cause de Seine-Nord et Rhin-Rhône.	HOEFFEL (D)	2003
		Démocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.	SENAT HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)	2001
		La décentralisation en France. L'état des politiques publiques. La dynamique des réformes locales. La dimension européenne.	INSTITUT DE LA DECENTRALISATION HOEFFEL (D)	1996
		Le "fonds d'investissement des transports terrestres" : deux milliards viendront abonder les moyens budgétaires habituels, "qui ne sauraient être réduits" selon le ministre D. Hoeffel.	HOEFFEL (D)	1994
		Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée Nationale après déclaration d'urgence, relatif à la formation des agents de la fonction publique territoriale et complétant la Loi n° 5483 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.	SENAT HOEFFEL (D)	1984
		Extraits de déclarations. Interventions et discours.	HOEFFEL (D)	1980

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